DOMAINE LE PIGEONNIER
Présentation de la marque DOMAINE LE PIGEONNIER
Déposée le 27 avril 1979 par monsieur DOUX ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « DOMAINE LE PIGEONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LE PIGEONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE LE PIGEONNIER est expirée depuis le 27 avril 1989.
DOUX ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030